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L’AMF délègue d’autres pouvoirs à l’OCRI
Pour l’inscription des représentants en épargne collective du Québec.
Pour l’inscription des représentants en épargne collective du Québec.
Leur négociation pourrait être permise sous certaines conditions.
Il entrera en vigueur le 28 septembre 2024.
Un second volet plus contraignant pour les entreprises.
Les ACVM lancent une consultation publique.
Pour les intermédiaires en assurance.
Le bilan est significatif.
ANECDOTES - Un de ses clients lui a posé une question à laquelle elle ne s’attendait vraiment pas.
D’autres suivront en 2024.
Afin de faciliter la transition.
L'ancien chef de produit d'OpenSea sanctionné.
L’OCRI publie une mise à jour à l’attention des courtiers en placement.
Pour appropriation de fonds.
En raison de la faiblesse de certains contrôles relatifs à la clientèle.
De nouvelles normes prévues en 2026.
Afin de permettre une surveillance plus efficace.
Pour appropriation de fonds appartenant à des clients.
Celle-ci devrait être à votre image.
La majorité des firmes est appelée à s’améliorer.
Un processus devenu plus simple.
Le nouveau régulateur se penche sur la conformité.
Le mandat du CANAFE est aussi mis en examen.
Certains contrôles seront assouplis.
Les préoccupations relatives aux conflits d’intérêts seront notamment étudiées.
La prise de décision en dépend.