Accueil Ma pratique Conformité

Manchettes dans Conformité

L’AMF délègue d’autres pouvoirs à l’OCRI

Pour l’inscription des représentants en épargne collective du Québec.

Pièces de cryptomonnaie

Cryptoactifs : les ACVM publient de nouvelles directives

Leur négociation pourrait être permise sous certaines conditions.

Dérivés : les ACVM dévoilent leur nouveau règlement

Il entrera en vigueur le 28 septembre 2024.

Cadenas

Loi 25 sur la protection des renseignements personnels

Un second volet plus contraignant pour les entreprises.

Projet d’un nouveau régime pour simplifier la collecte de capitaux

Les ACVM lancent une consultation publique.

réseau de personnes autour d'un cadenas, symbole de protection des données

Un outil sur les pratiques de cybersécurité

Pour les intermédiaires en assurance. 

Un homme d'affaire cochant un smiley qui sourit sur un tableau.

L’AMF publie son Rapport annuel de gestion

Le bilan est significatif.

  • Par : Yan Barcelo
  • 19 septembre 2023 18 septembre 2023
  • 05:47

Une conseillère obligée de tracer la ligne rouge

ANECDOTES - Un de ses clients lui a posé une question à laquelle elle ne s’attendait vraiment pas.

Formation en ligne

L’ICA dévoile son premier module d’éducation

D’autres suivront en 2024.

Un homme d'affaire regardant sa montre.

Commissions de suivi : l’AMF prolonge ses dispenses

Afin de faciliter la transition.

Conseiller derrière les barreaux.

Un initié de la NFT écope d’une peine de prison

L'ancien chef de produit d'OpenSea sanctionné.

Lutte contre le blanchiment d’argent

L’OCRI publie une mise à jour à l’attention des courtiers en placement.

Un conseiller radié pour 10 ans

Pour appropriation de fonds.

JitneyTrade paiera une amende de 90 000 $

En raison de la faiblesse de certains contrôles relatifs à la clientèle.

L’OCRI vérifiera le niveau de compétence des courtiers

De nouvelles normes prévues en 2026.

Femme à la maison qui effectue une vidéoconférence.

La FINRA révise les règles encadrant le télétravail

Afin de permettre une surveillance plus efficace.

Un planificateur financier radié pour 7 ans

Pour appropriation de fonds appartenant à des clients.

Mains rassemblées.

Constituer une équipe de vente performante et dynamique

Celle-ci devrait être à votre image.

Conformité de l’information : l’AMF dresse son bilan

La majorité des firmes est appelée à s’améliorer.

L’Autorité reçoit davantage de plaintes

Un processus devenu plus simple.

L’OCRI dévoile ses priorités

Le nouveau régulateur se penche sur la conformité.

Blanchiment d’argent et financement des activités terroristes

Le mandat du CANAFE est aussi mis en examen.

Assurance des représentants : de nouvelles règles s’appliquent

Certains contrôles seront assouplis.

Les rétrofacturations des FCP examinés par les ACVM

Les préoccupations relatives aux conflits d’intérêts seront notamment étudiées.

une conseillère et ses clients.

Le lien émotionnel positif : primordial en vente

La prise de décision en dépend.